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    Entretien des cours d’eau – Participation du public
    La Direction Départementale des territoires et de la Mer du Calvados révise actuellement l’arrêté permanent d’entretien des cours d’eau daté du 28 juin 2013. En application de l’article L.123-19-1 du code de l’environnement, le projet d’arrêté est mis à disposition du public pour recueillir d’éventuelles observations.
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