DEMOCRATIE Conseil Municipal
Le 21 Septembre 2022
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville, pour faciliter l’accès du public aux débats.
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame BURGAT
1 - INFORMATION RELATIVE AUX DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
2 - DEROGATION TEMPORAIRE AU REPOS DOMINICAL SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE L. 3132-20 DU CODE DU
TRAVAIL - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
3 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
4 - CADRE INDEMNITAIRE – RIFSEEP – RÉVISION DE COTATIONS DE FONCTIONS
5 - REVALORISATION DES TAUX DE VACATIONS HORAIRES
FINANCES / MOYENS GÉNÉRAUX ET COMMANDE PUBLIQUE :
Rapporteur : Madame BURGAT
6 - GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE L'ASSOCIATION REVIVRE - Dossier CDC 135486
7 - GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE L'ASSOCIATION REVIVRE - Dossier CDC 135485
8 - GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE L'ASSOCIATION REVIVRE - Dossier CDC 135438
URBANISME ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE :
Rapporteur : Monsieur RICCI
9 - AFFAIRES FONCIÈRES : VENTE DE LA PARCELLE CE58
10 - AFFAIRES FONCIERES : VENTE DES LOCAUX TECHNIQUES DE CHARLES TELLIER
11 - CONVENTION DE RACCORDEMENT ENEDIS - HALLE DE VALLEUIL
12 - CONVENTION DE RACCORDEMENT ENEDIS - NOUVEAU RESTAURANT SCOLAIRE DE MONDEVILLE
SPORT, CULTURE, LECTURE PUBLIQUE, ÉVÉNEMENTIEL :
Rapporteur : Madame LEPETIT
13 - RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF « PASS SPORT-CULTURE-LOISIRS »
14 - SUBVENTION A L'USOM COMITE DIRECTEUR
Horaire : 20h